Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SOUBERGUES
(SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION) LES SOUBERGUES

Numéro de dépôt :
3026413
Date de dépôt :
25/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2010

Présentation de la marque LES SOUBERGUES

Déposée le 25 avril 2000 par la société SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION) LES SOUBERGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SOUBERGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION) LES SOUBERGUES domicilié(e) 34230 SAINT PONS DE MAUCHIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté Coopérative de Vinification Les Soubergues - France.

La marque LES SOUBERGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SOUBERGUES est expirée depuis le 25 avril 2010.

SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION) LES SOUBERGUES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT NAZAIRES , CHATEAU CAUSSE , CHATEAU DE MURVIEL , CHATEAU MONTOULIERS


(SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION) LES SOUBERGUES - 34230 SAINT PONS DE MAUCHIENS - France - SIREN 776081077


Sté Coopérative de Vinification Les Soubergues - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Boissons alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.